Mentions légales
DivertiSports vous informe conformément aux dispositions de l’article 6-III-1 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique. |
DIVERTISPORTS© |
Forme juridique : Auto-Entrepreneur |
Siège social: 40 chemin de la Revirée 38240 Meylan |
SIRET : 90352027800016 |
SITE INTERNET |
Directeur de la publication: |
M. Thomas GUERIN en qualité de fondateur de DivertiSports |
Réalisation du site: |
DivertiSports |
Hébergement: |
Société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD. Siège : 61 Lordou Vironos Street, Chypre. |
Framework: |
Twitter Bootstrap V5.1.0 |
DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE |
DivertiSports avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments qui le constituent sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des animations, des enregistrements au format audio ou vidéo numériques. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) est interdite, sans l'autorisation écrite préalable de DivertiSports hormis les exceptions légalement admises par l’article 122-5 du Code la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de modèles et/ou de marque puni par la loi. |
MENTIONS RELATIVES A L'UTILISATION DE DONNÉES PERSONNELLES / RGPD |
Le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est entré en vigueur le 25 mai 2018. Vous pouvez être appellé à nous transmettre vos données personnelles dans le cadre de nos activités. DivertiSports s'engage : |
- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu, cédée à des tiers et/ou utilisée à des fins non prévues en particulier en dehors des activités de DivertiSports,
|
COOKIES D'ANALYSE ET DE STATISTIQUE |
Ce site web utilise Matomo Analytics avec une configuration conforme à la réglementation sur la protection des données personnelles et aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés). Cette configuration permet notamment de rendre anonyme les données des visiteurs et de limiter le délai de conservation de ces données à 13 mois maximum.
Avec cette configuration, le consentement préalable au dépôt des cookies Matomo Analytics n'est pas obligatoire.
En outre, DivertiSports respecte les recommandations suivantes : |
LIENS "HYPERTEXTE" |
La présence de liens hypertexte renvoyant vers d'autres sites ne constitue pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de DivertiSports ne saurait être engagée quant au contenu de ces sites. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage. La création de liens hypertexte non sollicités vers le site de DivertiSports est soumise à son accord préalable. La demande peut nous parvenir à l'aide de notre formulaire de contact. |
CREDITS PHOTOS |
La reproduction, l'utilisation, l'exploitation des photographies publiées sur le site internet de DivertiSports© sont interdites sans accord préalable de leur auteur ou de leur contributeur/distributeur. Les photographies présentes sur ce site ne peuvent être reproduites, redistribuées ou vendues sans l’accord préalable et écrit de DivertiSports©. Toute image utilisée sans le consentement de l'auteur ou de leur contributeur/distributeur pourra faire l’objet de poursuites légales. © Raw pixel - stock.adobe.com, © Tyler Olson - stock.adobe.com |